Mentions légales
Propriété intellectuelle :
Tout le contenu du présent site www.jmeffre.fr, incluant, de façon non limitative, les graphismes, images, textes, vidéos, animations, sons, logos, gifs et icônes ainsi que leur mise en forme sont la propriété exclusive de la société à l’exception des marques, logos ou contenus appartenant à d’autres sociétés partenaires ou auteurs.
Toute reproduction, distribution, modification, adaptation, retransmission ou publication, même partielle, de ces différents éléments est strictement interdite sans l’accord exprès par écrit de Mr Margrita. Cette représentation ou reproduction, par quelque procédé que ce soit, constitue une contrefaçon sanctionnée par les articles L 335-2 et suivants du Code de la propriété intellectuelle. Le non respect de cette interdiction constitue une contrefaçon pouvant engager la responsabilité civile et pénale du contrefacteur. En outre, les propriétaires des Contenus copiés pourraient intenter une action en justice à votre encontre.
Crédit photos : Pixabay
RGPD :
Ets j.Meffre dispose de moyens informatiques destinés à nous permettre de répondre à vos demandes par mail ou téléphone.
Les informations enregistrées sont réservées à l’usage du service concerné et ne peuvent être communiquées qu’aux destinataires suivants : service client. Depuis la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés, toute personne peut obtenir communication et, le cas échéant, rectification ou suppression des informations la concernant, en adressant une demande par mail à contact@jmeffre.fr.
Toute personne peut également, pour des motifs légitimes, s’opposer au traitement des données la concernant.
Litiges :
Les présentes conditions du site www.anthedesign.fr sont régies par les lois françaises et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l’interprétation ou de l’exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.
Données personnelles :
De manière générale, vous n’êtes pas tenu de nous communiquer vos données personnelles lorsque vous visitez notre site Internet.
ETS J. MEFFRE
20 chemin de Saint Hilaire – 84210 Pernes-les-Fontaines.
Formulaire de contact
Tél. : 04 90 66 20 20
Siret : 70622040700029
Activité : Commerce de gros de fruits et légumes (4631Z)
Directeur de publication : Alexandre Margrita
Hébergeur : IONOS SARL
Réalisation du site : EJPI-WEB
Copyright 2022-2024 | Tous droits réservés | Meffre S.A.S | Mentions légales | Une création EJPI-WEB